Les subventions

• Subventions versées aux associations
• Quels types de financements pour une association ?
• Le Fonds de Développement de le Via Associative (FDVA)
• Les appels à projet

Le mécénat

• Le mécénat - cadre réglementaire

Les guides en téléchargement

• Guide pratique – Bénévolat : valorisation comptable
• Guide "Associations & Financement"
• Guide du mécénat entreprises et associations
• Guide d'usage de la subvention
• Outil de structuration financière des associations sportives
• Contribution à l’analyse des modèles socio-économiques associatifs
• Comment une association peut financer la formation d'un bénévole ?

Formulaires et tableurs

• Formulaire Cerfa demande de subvention
• Compte-rendu financier de subvention
• Tableur Excel vierge Budget Prévisionnel par Actions_3ans

La responsabilité des dirigeants

• Cumul d’une fonction d’administrateur et d’une rémunération dans une même association
• Responsabilité d'un dirigeant d'association en cas d'accident
• Formulaire 15628*02 : Demande d'aide juridictionnelle - Personnes morales à but non lucratif
• Président d'association : tout ce qu’il faut savoir
• Enquête : Les responsabilités des dirigeants bénévoles

Responsabilité des bénévoles

• Faute d'un bénévole : qui est responsable ?
• Avis d'expert : quand l'association doit porter le chapeau !
• Responsabilité de l’association ou du bénévole ?

Textes de loi et références : Consulter la loi 1901

Assurance

• Assurance des associations : obligations légales
• Texte de référence responsabilité contractuelle

Si l'association est locataire d'un logement et/ou propriétaire de véhicules, la loi lui impose également de souscrire des contrats contre les risques locatifs et les accidents automobiles. L'association peut proposer une assurance à ses adhérents.

Les documents présentés ci-dessous concernent les assurances APAC et ne sont valables que pour les seules associations affiliées à la Ligue, à l'USEP ou à l'UFOLEP.

Bordereaux de souscription APAC

• Fiche Diagnostic
• Activités Associatives Temporaires (RAT)
• Épreuves, randonnées et manifestations cyclistes (ACT)
• Demandes de devis manifestation VTM

Les sinistres

• Bordereau de déclaration de sinistre
• Fiche descriptive de matériel à rembourser
• Attestation de témoignage
• Attestation de perte de salaire

Le projet associatif

• Qu'est-ce qu'un projet associatif ?
• Construire son projet associatif
• Suivi-évaluation d'un projet
• Livret "Utilité sociale des associations"
• Créer et réussir son projet associatif - INJEP
• La viabilité d'un projet associatif
• Guide juridique sur le prévention et la lutte contre les incivilités, violence et les discrimination dans le sport

La vie de l'association

• Modèle de règlement intérieur simple
• Modèle de règlement intérieur avec sections
• Télécharger le guide "REVOIR LES STATUTS DE MON ASSOCIATION en 3 questions"

Autres ressources

 Outils comptables associatifs

• Outil de comptabilité : ce tableur est un outil de comptabilité simple vous permettant de réaliser un suivi de trésorerie, un rapprochement bancaire et, de façon automatisé, un compte de résultat et un bilan. Vous trouverez dans ce dossier : le tableur (sous Libre Office ou Microsoft Office), ainsi que son mode d'emploi.

Télécharger le tableur comptable pour les associations

Mode d'emploi du tableur comptable

• Budget et trésorerie

Tableur de budget prévisionnel

Plan de trésorerie sur 3 ans

• Compte de résultat et bilan à saisir manuellement

Version Libre Office

Version Microsoft Office

• Pour nos associations affiliées, la Ligue de l'Enseignement propose un logiciel de comptabilité en ligne :

S'adressant tout particulièrement aux dirigeants et trésoriers des associations n'ayant pas ou peu de connaissances dans le domaine de la comptabilité, il simplifie la fonction de trésorier.

Logiciel en ligne spécifiquement conçu pour les associations, BasiCompta® automatise l'édition des documents indispensables à la bonne gestion des associations.

Plus d'infos sur Basicompta®

• Autres documents comptables

Fiche de remboursement de frais

Plan comptable associatif

• Quelques principes d'éducation populaire
• Les fédérations d'éducation populaire
• Télécharger la BD  "Raconte-moi ton métier, l'Éducation populaire"
• Vidéo "Parle-moi de l'Education Populaire !"
• Méthodes en vrac

Définitions

• Gouvernance partagée - définition
• Gouvernance des associations - article associathèque
• La gouvernance collégiale dans une association

Questions juridiques

• Juridique : Qu'est-ce qu'une association collégiale ?
• Consulter la loi 1901

Pour aller plus loin

• Gouvernance et engagements associatifs : enjeux et leviers pour agir
• Exemple de statuts commentés d’association à direction collégiale